Prolongement au cœur d’Aubervilliers

Mentions légales

Propriétaire
RATP (Établissement public à caractère industriel et commercial)
RCS de Paris n° 775 663 438
54, quai de la Rapée
75599 PARIS CEDEX 12
Tél. : +33 1 58 78 20 20

Droits d’auteur – copyrights

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous respect des trois conditions suivantes :
– la gratuité de la diffusion;
– le respect de l’intégralité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte;
– la citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple :
« Ce document provient du site internet du projet de prolongement de la ligne 12 de métro –  Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »
L’adresse du site internet doit impérativement figurer dans la référence.

Données à caractère personnel

Les données recueillies ou traitées* à l’occasion de votre navigation sur le présent site sont destinées à la RATP, ses sous-traitants et partenaires, afin de traiter vos requêtes via votre agent de proximité.

*conformément à la dispense n° 7 – Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe : les traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe sont des traitements courants ne paraissant pas susceptibles de porter atteinte à la vie privée des personnes dans le cadre de leur utilisation régulière. La Commission estime en conséquence qu »il y a lieu de faire application des disposition de l’article 24.II de la loi du 6 janvier 1978 modifiée et de dispenser ces traitements de toute formalité déclarative préalable.

Correspondant à la protection des données

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, la RATP a désigné un correspondant à la protection des données à caractère personnel. Sa désignation est effective depuis le 10 avril 2008.

En application de l’alinéa IV de l’article 22 de la loi n° 78-17, la RATP communique à toute personne qui en fait la demande les informations relatives aux traitements de données à caractère personnel qu’elle met en œuvre.

Ecrire au Correspondant à la Protection des Données :

Correspondant Informatique et Libertés de la RATP
13, rue Jules Vallès
LAC JV27
75547 PARIS CEDEX 11

Droit d’accès et de rectification, droit d’opposition

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès à ces informations et, le cas échéant, du droit de rectification, ainsi que d’un droit d’opposition à leur conservation ou à leur utilisation à des fins promotionnelles.

Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter en joignant à votre demande la copie d’une pièce d’identité

par courrier postal :
Correspondant Informatique et Libertés de la RATP
13, rue Jules Vallès
LAC JV27
75547 PARIS CEDEX 11

Crédits photos

Isabelle Bonnet / Mélinda Guittin / RATP / Sennse

Directeur de la publication

Laurent Chassagne – RATP

Conception / réalisation et production des contenus

Sennse – contact@sennse.fr
T : +33 (0) 1 55 78 80 80
39, rue du Général Foy – 75008 Paris
www.sennse.fr